Présentation de la marque LA CHARTREUSE DE NEUVILLE
Déposée le 13 novembre 2013 par La Chartreuse de Neuville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA CHARTREUSE DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est La Chartreuse de Neuville, Association domicilié(e) 11 Allée de la Chartreuse - 62170 - NEUVILLE SOUS MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.
La marque LA CHARTREUSE DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Chartreuse de Neuville, Association - 11 Allée de la Chartreuse - 62170 - NEUVILLE SOUS MONTREUIL - France
JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Inscription le 10 février 2014 - Retrait partiel n°618168 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Inscription le 12 février 2015 - Rejet partiel n°642849 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Parfums, savons, huiles essentielles ;
Clef USB, DVD, CD et autres supports d'enregistrement numérique ; coques d'ordiphones (Smartphones) en bois, succédanés de matière plastique ou matière plastique ;
Statuettes, porte-clefs, boîtes ; ces produits étant en métal semi-précieux ;
Cartes postales, affiches, livres brochures, calendriers, photographies, livrets pédagogiques, dessins, tableaux, lithographies, plumes, stylos, crayons, boîtes en carton décoratives, sacs, sachets et enveloppes pour l'emballage en papier, carton ou matière plastique, serviettes de toilette et linge de table en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, articles de papeterie, caractères d'imprimerie ;
Objets d'art, vitraux, statuettes ; ces produits étant en pierre, béton, marbre ou bois ;
Tout objet d'art en bois, cire, liège, nacre, ivoire ; cadres décoratifs, supports de bougies, statuettes, boîtes, magnets, supports de photographies ; ces produit étant en bois, succédanés de matière plastique ou matière plastique ;
Objets d'art, ustensiles (mugs, mugs de voyage), vaisselle ; ces produits étant en porcelaine, céramique, terre cuite ou verre ;
Sacs et enveloppes pour l'emballage ; ces produits étant en textile ;
Linge de maison, linge de table, linge de bain ; ces produits étant en textile ;
Foulards, tabliers, tee-shirts ;
Maquettes (jouets) en bois, succédanés de matière plastique ou matière plastique ;
Fruits et légumes conservés.
Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, arbres ;
Bières, jus de fruits, boissons à base de fruits ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, brochures, prospectus) ; conseil en organisation et direction des affaires ;
Fourniture de forum de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Services d'imprimerie ; services de reliure ;
Réservation de places de spectacle ; formation ; éducation activités culturelles ; prêt de livres ; production de films sur bande vidéo ; location de films, d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; micro-édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; montage de bandes vidéo ;
Services d'hébergement temporaire ; services d'hôtelier ; services de réservation de logements temporaires.
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